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1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.kerys-integrated.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
Propriétaire : Kerys Integrated Solutions – Kis
Adresse : 25 rue de Ponthieu – 75008 Paris
Siren : 979 826 013
Siret : 979 826 013 00018
N° TVA Intracommunautaire : FR42 979 826 013
Développement et maintenance du site
Créateur : Gaëlle Roubault et Déborah Bude
Responsable publication : Kerys Integrated Solutions
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Déborah Bude – deborah.bude@gmail.com
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Mentions légales
2.1. Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. La société Kerys Integrated Solutions, aussi nommée Kerys Integrated Solutions ou Kerys Integrated, se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée du logo et charte graphique de la société Kerys Integrated Solutions ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site web.
2.2. Logos et charte graphique
Le logo et la charte graphique a été créé par Gaëlle Roubault pour Kerys Integrated Solutions dans un but d’identification de la société : afin que les personnes les voyant puissent reconnaître clairement et distinctement la société Kerys Integrated Solutions. Il convient donc de respecter l’identité graphique de la société. Toute utilisation non autorisée des logos et de la charte graphique de la société Kerys Integrated Solutions et de son appellation constitue un usage illégal sanctionné pénalement par le droit français. Veuillez nous contacter avant toute utilisation afin que nous puissions vous donner notre accord.
2.3. Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à le responsable de publication.
2.4. Crédit photos
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2.5. Liens externes
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2.6. Décharge de responsabilité
La société Kerys Integrated Solutions effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.